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Responsabilité / Impressum

Grutzeck-Software GmbH
Hessen-Homburg-Platz 1
63452 Hanau
Allemagne

Téléphone: +49 6181 / 97010
Telefax: +49 6181 / 970166
E-Mail:  info@grutzeck.de
Internet: www.grutzeck.de

Représentant officiel du gérant: Markus Grutzeck

Enrégistrement judiciaire:  la justice de la ville de Hanau
Numéro d'enrégistrement: HR 5323

Numéro d'identification de la TVA selon la loi § 27 de la TVA : DE 166933244

Responsable du contenu selon la loi § 10 paragraphe 3 MDStV: Markus Grutzeck

1. Contenu de l'offre en ligne (online)

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Toutes les offres sont libres et non contraignantes. L'auteur se reserve expressement de modifier des parties des pages ou bien l'offre totale sans annonce, de compléter, de supprimer ou d'ajuster occasionnellement ou définitivement la publication.

2. Renvois et liens

Pendant les renvois directs ou indirects vers les sites étrangers ("Liens") qui sont hors du domaine de responsabilité de l'auteur,  die außerhalb des Verantwortungsbereiches des Autors liegen, une obligation de responsabilité entrerait en vigueur exclusivement dans le cas, dans lequel l'auteur a la connaissance des contenus et il serait techniquement possible et raisonnable pour lui d'empêcher l'utilisation dans le cas de contenus illégaux .

L'auteur déclare donc expressément qu'au moment de l'établissement de lien, les pages liées ou revoyées correspondants étaient libres des contenus évidemment illégaux . L'auteur n'a pas d'influence sur l'organisation actuelle et future et sur les contenus pages liées . Par conséquent, il se dissocie expressément par ceci de tous les contenus des pages liées ou revoyées, en particulier de tels qui ont été modifiés après l'établissement du lien . Cette constatation est valable pour tous les liens ou renvois dans la propre offre internet ainsi que pour des entrées étrangères dans les livres d'or, forums de discussion et listes de mailings organisés par l'auteur. Pour des contenus illégaux, defectueux ou incomplets et en particulier pour des domages qui sont engendrés de l'utilisation ou non utilisation de telles informations offertes, seul l'auteur de la page est responsable du renvoi ou liaison, mais pas la personne qui renvoie sur cette page.

3. Droit d'auteur et caractères

L'auteur est tenté de considérer tous les droits d'auteur pour les utilisations des graphismes, documents sonores, séquences de videos; cependant utiliser les graphismes, les documents sonores, sequences vidéos et textes qui qu'il a eus à créer de lui même ou à les accéder quand ils ne sont pas munis d'une licence.

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4. Force de loi de cette non-responsabilité

Pour autant que des parties ou différentes formulations de ce texte ne devraient correspondre, plus ou pas complètement à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document ne sont pas touchées dans leur contenu et leur validité.

Indication:

Pour des raisons de lisibilité dans le texte,la forme masculine choisie, les indications se réfèrent néanmoins à des membres des deux sexes .

 

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Stand: 06.06.06